Délibérations n°:

1- Budget principal - Compte de gestion 2016
2- Budget principal - Compte administratif 2016
3- Budget principal - Affectation du résultat de l’exercice 2016
4- Budget principal - Vote du budget primitif 2017
5- Budget principal - Subvention exceptionnelle au budget annexe SPANC
6- Budget principal - Provision contentieux époux Roche
7- Budget principal - Provision contentieux URSSAF
8- Budget annexe SPANC - Compte de gestion 2016
9- Budget annexe SPANC - Compte administratif 2016
10- Budget annexe SPANC - Affectation du résultat de l’exercice 2016
11- Budget annexe SPANC - Vote du budget primitif 2017
12- Budget annexe DMA - Compte de gestion 2016
13- Budget annexe DMA - Compte administratif 2016
14- Budget annexe DMA - Affectation du résultat de l’exercice 2016
15- Budget annexe DMA - Vote du budget primitif 2017
16- Budget annexe DMA - Participation au FPIC
17- Budget annexe DMA - Participation au redressement des comptes publics
18- Budget annexe DMA - Ajustement de la liste d’affectation de biens et subventions
19- Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2017
20- Rapport annuel sur la dette et la trésorerie pour l’année 2016
21- Cotisation foncière des entreprises (CFE) : durée d’intégration fiscale progressive
22- Fixation des taux d’imposition des quatre taxes directes locales pour 2017
23- Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : proposition de commissaires membres
24- Demande de subvention de fonctionnement pour le service tourisme auprès du Conseil départemental du Var - Exercice 2017
25- Convention partenariale d’objectifs et de moyens avec l’association Var Eurofestival
26- Demande de subvention européenne au titre du «LIFE intégré déchets» en partenariat avec la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
27- Régie «déchets ménagers et assimilés» : désignation du nouveau directeur de la régie
28- Attribution du marché n° MA 17009 de travaux d’aménagement de la voie d’accès à la déchèterie, commune de La Mole
29- Avenant n° 4 au marché n° AO 13014, lot 1 - Collecte et transport des déchets non dangereux sur la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (excepté la commune de Saint-Tropez)
30- Demande de subventions d’investissement auprès des partenaires financiers pour le financement des opérations d’études et de travaux des cours d’eau pour l’année 2017
31- Demande de renouvellement de financement du poste de chargé de mission «qualité et ressource en eau» auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
32- Avenant n°1 au marché n° MN16024 de travaux de restauration de franchissabilité piscicole du Bourrian en génie civil
33- Candidature à l’appel à manifestation d’Intérêt dans le cadre du programme de coopération territoriale européen Marittimo 2014-2020 et du projet Proterina-3Évolution.
34- Rapport sur l’état d’avancement du schéma de mutualisation des services
35- Création d’un emploi de collaborateur de cabinet au tableau des effectifs
36- Autorisation de recrutement dérogatoire d’agents non titulaires pour des besoins liés à des accroissements saisonniers d’activité
37- Autorisation de recruter un contractuel de catégorie A sur un poste titulaire
38- Modification du tableau des effectifs
39- Répartition des services « ressources » sur le budget annexe des déchets ménagers et assimilés
40- Convention de mise à disposition du service « forêt » de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez auprès de la commune de Cogolin
41- Convention de mise à disposition du service « forêt » de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez auprès de la commune de Gassin
42- Convention de mise à disposition du service « forêt » de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez auprès de la commune de Saint-Tropez
43- Liste des interfaces habitat-forêt d’intérêt communautaire
44- Création d’interfaces habitat-forêt : Demande de subvention auprès du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur pour l’année 2017
45- Demande de subventions pour le programme 2017 de travaux DFCI dans le cadre du Programme de développement rural régional (PDRR) de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur 2014-2020
46- Travaux DFCI (Bassin versant de la Verne) : Convention entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, la Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures et le Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la corniche des Maures
47- Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Var pour la mise en place du Plan d’occupation pastoral intercommunal (POPI)
48- Demande de subventions pour le financement des opérations 2017 du service espaces maritimes-observatoire marin
49- Compétence développement économique : Convention d’études pré-opérationnelles avec l’établissement public foncier PACA (EPF PACA)
50- Mise en place du « groupe d’élus référent énergie »

 

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Au sommaire :

< "Dossier spécial" Marathon international du Golfe de Saint-Tropez

< Vendredi 23 et samedi 24 mars 2018, tous en piste !

< Le 26 mars 2017, les stars ont attisé la flamme

<Demandez le programme : 3 épreuves pour un marathon...

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Au sommaire :

< "Rencontre avec ..." Raymond CAZAUBON, Vice-président en charge de l’Assainissement Non Collectif
< Le SIDECM, c’est quoi ?
< SPANC : tout ce que vous devez savoir

 

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Le Rapport de développement durable est un document de travail pour les élus communautaires et les agents de la collectivité, qui met en lumière le fonctionnement de la Communauté de communes, les politiques qu'elle mène sur son territoire et les orientations et programmes appliqués de nature à améliorer sa situation en matière de développement durable.

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Délibérations n°:

01 : Rapport sur la situation de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez en matière de développement durable pour l'année 2016
02 :Vote du débat d'orientation budgétaire 2017 
03 : Modification de la composition de la commission "finances" pour la commune de La Croix Valmer
04 : Adoption du règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
05 : Notification des attributions de compensation provisoires 2017 aux communes
06 : Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) pour l'extension et la réhabilitation de l'hôtel communautaire
07 : Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement local (FSIL) pour l'extension et la réhabilitation de l'hôtel communautaire
08 : Modification de la déclaration d'intérêt communautaire en matière de protection et mise en valeur de l'environnement (actions en faveur des espaces maritimes)
09 : Remboursement de frais de téléphone au Sivu du Pays des Maures et du Golfe de Saint-Tropez
10 : Adhésion au Syndicat mixte ouvert Provence-Alpes-Côte d'Azur Très Haut Débit et désignation des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez 
11 : Rapport annuel d'activité du Syndicat mixte de l'Argens - année 2015
12 : Loi NOTRe - Transfert d'un agent de la commune de Cavalaire-sur-Mer au titre de la compétence économique - Autorisation donnée au président de signer le procès verbal 
13 : Loi NOTRe - Transfert de l'office de tourisme de La Garde Freinet - Autorisation donnée au président de signer le procès verbal modifié
14 : Adhésion de la Communauté de communes à la Fédération régionale des offices de tourisme (FROTSI) Provence-Alpes-Côte d'Azur
15 : Adhésion de la Communauté de communes au réseau APIDAE PACA
16 : Rémunération de la Société publique locale du Golfe de Saint-Tropez Tourisme au titre de l'exercice 2017 pour les missions confiées par la Communauté de communes
17 : Modification de la composition de la commission "eau et assainissement"
18 : Participation financière 2017 à la Mission locale du Golfe de Saint-Tropez et du Pays des Maures
19 : Convention avec le Syndicat intercommunal de distribution d'eau de la Corniche des Maures (SIDECM) pour la préparation du transfert des compétences "eau", "assainissement" et "eaux pluviales urbaines" à la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
20 : Révision des tarifs de traitement des déchets apportés au quai de transit de La Mole par les particuliers et entreprises
21 : Convention d'occupation du domaine public de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez avec l'association Maures Bois Énergie
22 : Convention de mise à disposition d'un terrain pour la plateforme de compostage 
23 : Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) pour la réhabilitation du réseau des déchèteries intercommunales
24 : Ajustement du règlement de redevance spéciale pour enlèvement et élimination des déchets ménagers assimilables aux ordures ménagères
25 : Convention de participation financière aux travaux de requalification de la route d'accès aux installations de transit de La Mole avec la société Nicollin
26 : Convention de participation financière aux travaux de requalification de la route d'accès aux installations de transit de La Mole avec la société Pizzorno
27 : Autorisation de principe de recrutement dérogatoire d'agents non titulaires pour des besoins liés à des accroissements temporaires d'activité
28 : Convention de mise à disposition des services "observatoire marin" et "information géographique" de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez auprès de la commune de Cavalaire-sur-Mer

 

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"Déchèteries: Guide pratique" est un dépliant à destination des particuliers et professionnels qui indique les règles de fonctionnement d’une déchèterie. Mais pas seulement ! Il contient également des infos pratiques (horaires d’ouverture, tarifs, flux acceptés selon les sites, etc.) sur l'ensemble des déchèteries et plateformes de déchets verts du territoire (sauf pour la communes de Gassin qui n’en possède pas).

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Au sommaire :

< "Rencontre avec ..." Bernard JOBERT, Vice-président en charge de la politique du logement, du cadre de vie et de la Mission Locale

< La Mission Locale en 2015, c'est ... tous les chiffres-clés

< La synthèse du diagnostic du Programme Local de l'Habitat (PLH) : le développement démographique par commune, la répartition des résidences secondaires, etc.

 

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Un dépliant "mode d'emploi" pour tout savoir sur ce service réservé aux particuliers :

1- Je vérifie la nature des encombrants

2- Je trie mes encombrants

3- Je prends rendez-vous

4- Je sors mes encombrants

 

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Au sommaire :

< "Rencontre avec ..." Anne-Marie WANIART, Vice-présidente en charge des Transports et Déplacements

< Transport scolaire: tout roule ! Le Département est le partenaire incontournable de la ComCom sur la compétence Transports / les chiffres par commune

< Réseau des voies vertes et aménagements routiers sur le territoire

 

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