Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du mercredi 15 juillet 2020

 

ATTENTION : veuillez noter que ce Conseil communutaire se tiendra au Complexe sportif des Blaquières (gymnase) - 834, Route des Blaquières - 83310 GRIMAUD

L'accès du pubic sera limité en raison des mesures sanitaires.

Consultez le compte-rendu

 

 Délibération n° 2020/06/17-01 Délé Aide exceptionnelle à la commune du Plan de la Tour au titre de la solidarité communautaire suite aux intempéries de décembre 2019 ; rectification d’une erreur matérielle sur le montant de l’aide
Délibération n° 2020/06/17-03 Demande de subvention au titre du FRAT (Fonds Régional d'Aménagement du Territoire) « solidarité inondations » : fonds d'aide exceptionnelle de la Région SUD aux collectivités touchées par les catastrophes naturelles et du Conseil départemental du VAR au titre d'une dotation de solidarité exceptionnelle aux communes et EPCI : modification du plan de financement prévisionnel
Délibération n° 2020/06/17-04 Décision modificative n°2 au budget principal 2020
Délibération n° 2020/06/17-05 Fixation des taux d’imposition des quatre taxes directes locales pour 2020
Délibération n° 2020/06/17-06 Fixation du produit de la taxe 2020 pour l’exercice de la compétence «gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations» (GEMAPI)
Délibération n° 2020/06/17-07 Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2020
Délibération n° 2020/06/17-08 Renouvellement de la convention de prestations Intégrées avec la Société Publique Locale «Golfe de Saint-Tropez Tourisme» relative à la promotion de la destination Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/06/17-09 Réponse à l’appel à projets «Pour une Méditerranée Zéro déchet Plastique 2020 » de la Région SUD
Délibération n° 2020/06/17-10 Autorisation donnée au Président de déposer une demande de défrichement
Délibération n° 2020/06/17-11 Renouvellement de la convention avec la société Eco TLC pour le soutien au recyclage et au traitement des déchets issus des produits TLC (textiles d’habillement, linge de maison, chaussures)
Délibération n° 2020/06/17-12 Convention d’offre de concours pour l’extension du réseau de distribution d’eau potable carrère Saint-Pierre à Grimaud
Délibération n° 2020/06/17-13 Convention d’offre de concours pour l’extension du réseau de distribution d’eau potable chemin de la chapelle Saint-Laurent à Gassin
Délibération n° 2020/06/17-14 Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie du Parc des Salins « Bas » à Saint-Tropez
Délibération n° 2020/06/17-15 Modification de la délibération n° 2020/02/12-40 du 12 février 2020 relative à l’autorisation donnée au Président d’engager une procédure administrative pour l’instauration de servitudes de canalisations d’eau potable
Délibération n° 2020/06/17-16 Détermination de la participation financière des usagers du conservatoire Rostropovitch Landowski pour l’année scolaire 2020-2021
Délibération n° 2020/06/17-17 Remboursement de la participation financière des usagers du conservatoire
Délibération n° 2020/06/17-18 Attribution d’une subvention à l’association des parents d’élèves du conservatoire (APEC) pour 2020
Délibération n° 2020/06/17-19 Convention avec le Conseil départemental relative au maintien en conditions opérationnelles d’ouvrages DFCI par l’aide technique en régie
Délibération n° 2020/06/17-20 Régime indemnitaire - dérogation liée au Covid-19
Délibération n° 2020/06/17-21 Extension de l’application du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel» (RIFSEEP) aux cadres d’emploi des ingénieurs et des techniciens
Délibération n° 2020/06/17-22 Modification du tableau des effectifs
Délibération n° 2020/06/17-23 Recrutement contractuel sur des postes de catégorie B sur la base de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26 Janvier 1984
Délibération n° 2020/06/17-24 Modification de la délibération relative au remboursement de frais de déplacements et d’hébergement aux agents titulaires et élus : revalorisation de l’indemnité de repas
Délibération n° 2020/06/17-25 Aides directes versées aux entreprises du territoire dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
Délibération n° 2020/06/17-26 Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIL) 2020 pour l’aménagement de l’Escalier Public de la plage Est
du Rayol Canadel

Consultez l'ordre du jour du Conseil communautaire du mercredi 17 juin 2020

 

ATTENTION : veuillez noter que ce Conseil communutaire se tiendra au Complexe sportif des Blaquières (gymnase) - 834, Route des Blaquières - 83310 GRIMAUD

L'accès sera fortement limité au public en raison des mesures sanitaires.

Le nouveau Conseil Communautaire ne pourra être installé qu'après le second tour des élections municipales du 28 juin prochain, soit lors de la séance du 15 juillet 2020.

Consultez la décision n°2020-0049

OBJET : Demande de subvention de fonctionnement et d’investissement pour le tourisme auprès du Conseil Départemental du Var – Exercice 2020

Consultez la décision n°2020-0048

OBJET : Demande d’autorisation de défrichement et de permis de construire d’un nouveau réservoir de 2000 m3 - Site de « Belle Isnarde » à Saint-Tropez

Consultez la décision n°2020-0045

OBJET : Convention d’investissement avec droit de reprise avec Initiative Var afin de soutenir l’économie locale face à la crise sanitaire COVID-19

Annexe : convention

Consultez la décision n°2020-0044

OBJET : Campagne numérique de promotion du territoire confiée à la Société Publique Locale « Golfe de Saint-Tropez Tourisme »