Consultez le compte-rendu et le Rapport d'Orientation Budgétaire

 

Délibération n° 2019/11/13-01 Rapport sur la situation de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez en matière de développement durable pour l’année 2019

Délibération n° 2019/11/13-02 Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2020

Délibération n° 2019/11/13-03 Attribution de l’indemnité de conseil au receveur de l’EPCI

Délibération n° 2019/11/13-04 Avenant n°1 à la convention cadre avec l’Agence d’urbanisme de l’aire toulonnaise et du Var (Audat.Var) - Année 2019

Délibération n° 2019/11/13-05 Mise en place d’un Contrat de Transition Écologique (CTE)

Délibération n° 2019/11/13-06 Pollutions du littoral par des hydrocarbures – transaction définitive

Délibération n° 2019/11/13-07 Jury pour la passation du marché de création d'une plateforme de compostage de déchets verts sur la commune de La Mole en vue de l'obtention d'un compost normé et de bois énergie industriel - Désignation des membres du jury, du comité technique et fixation du montant de la prime

Délibération n° 2019/11/13-08 Modification du tableau des effectifs