Consultez le compte-rendu

Délibération n° 2019/12/04-01 Budget principal 2019 - Décision modificative n°2
Délibération n° 2019/12/04-02 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) 2019 - Décision modificative n°2
Délibération n° 2019/12/04-03 Budget annexe «eau-DSP» 2019 - Décision modificative n°2
Délibération n° 2019/12/04-04 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Décision modificative n°2
Délibération n° 2019/12/04-05 Budget principal - Vote du budget primitif 2020
Délibération n° 2019/12/04-06 Modification du premier plan d’actions 2019-2026 de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez en matière de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) « maritime »
Délibération n° 2019/12/04-07 Participation financière 2020 à la Mission locale du Golfe de Saint-Tropez et du Pays des Maures
Délibération n° 2019/12/04-08 Budget principal 2020 : participation au budget annexe « office de tourisme communautaire »
Délibération n° 2019/12/04-09 Rémunération de la Société Publique Locale «Golfe de Saint-Tropez Tourisme» au titre de l’exercice 2020 pour les missions confiées par la Communauté de communes
Délibération n° 2019/12/04-10 Budget principal - Modification n°4 de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°1 relative au Programme d’Actions de Prévention des Inondations d’intention du Préconil
Délibération n° 2019/12/04-11 Budget principal - Modification n°4 de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) n°2 relative au Contrat de rivière de la Giscle et des fleuves côtiers du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2019/12/04-12 Budget principal – Modification n°2 de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) relative à la réhabilitation et à l’extension de l’hôtel communautaire
Délibération n° 2019/12/04-13 Budget principal - Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) relative à la lutte contre l’érosion maritime
Délibération n° 2019/12/04-14 Budget principal - Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) relative au financement du programme local de l’habitat (PLH)
Délibération n° 2019/12/04-15 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Vote du budget primitif 2020
Délibération n° 2019/12/04-16 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Participation au redressement des comptes publics
Délibération n° 2019/12/04-17 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Participation au FPIC 2020
Délibération n° 2019/12/04-18 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) pour la réhabilitation des déchèteries
Délibération n° 2019/12/04-19 Budget annexe Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) - Ouverture d’une autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) pour la réhabilitation de l’Ecopôle et la construction d’une base de vie collecte
Délibération n° 2019/12/04-20 Budget annexe «eau-DSP» - Vote du budget primitif 2020
Délibération n° 2019/12/04-21 Budget annexe «eau-DSP» - Modification n°3 de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°2017-01
Délibération n° 2019/12/04-22 Budget annexe «eau-DSP» - Modification n° 8 de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°2013-01
Délibération n° 2019/12/04-23 Budget annexe «eau-DSP» - Modification n°3 de l’autorisation de programme et crédits de paiement n°2017-02
Délibération n° 2019/12/04-24 Budget annexe «Régie du service de l’eau potable» - Vote du budget primitif 2020
Délibération n° 2019/12/04-25 Budget annexe Zones d’activité Economique (ZAE) - Vote du budget primitif 2020
Délibération n° 2019/12/04-26 Budget annexe Office de Tourisme Communautaire (OTC) - Vote du budget primitif 2020
Délibération n° 2019/12/04-27 Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) - Vote du budget primitif 2020
Délibération n° 2019/12/04-28 Fixation des montants des attributions de compensation définitives au titre de l’exercice 2019 et des attributions de compensation provisoires pour l’exercice 2020
Délibération n° 2019/12/04-29 Accord de confidentialité avec Droneperf LWConsulting dans le cadre d’une expérimentation de recherche en suspicion de présence de nids de frelons asiatiques
Délibération n° 2019/12/04-30 Modification du marché public n°AO17032 de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation et la création de déchèteries
Délibération n° 2019/12/04-31 Ajustement du règlement de redevance spéciale pour enlèvement et élimination des déchets ménagers assimilables aux ordures ménagères
Délibération n° 2019/12/04-32 Règlement intérieur des déchèteries : modification du tarif pour les dépôts sauvages collectés par les communes membres de l’EPCI
Délibération n° 2019/12/04-33 Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique pour les opérations de défense du littoral contre la mer relevant de la compétence Gemapi-maritime sur la commune de Grimaud
Délibération n° 2019/12/04-34 Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt «développement territorial des énergies renouvelables thermiques et de récupération» de l’ADEME pour le «fonds chaleur»
Délibération n° 2019/12/04-35 Réponse à l’appel à projet du Programme National pour l’Alimentation (PNA3)
Délibération n° 2019/12/04-36 Convention d’offre de concours pour l’extension du réseau d’eau potable chemin de Rascas à Grimaud
Délibération n° 2019/12/04-37 Demande de dérogation à la règle du repos dominical pour les communes de Cogolin et de Gassin pour l’année 2020
Délibération n° 2019/12/04-38 Attribution d’une subvention à l’Association Pour la Promotion de l’Institution Consulaire (APIC) - Tribunal de Commerce de Fréjus
Délibération n° 2019/12/04-39 Attribution d’une subvention à l’Amicale des Unités de la Compagnie de Gendarmerie de Gassin-St Tropez
Délibération n° 2019/12/04-40 Modification de la composition du jury pour la passation du marché de création d’une plateforme de compostage de déchets verts sur la commune de La Mole en vue de l’obtention d’un compost normé et de bois énergie industriel